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K1:
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Masse de matière
active inférieure ou égale à : 3 g pour les pétards, 50 g pour
les cierges magiques, 10 g pour les autres artifices.
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Pas de projections
perforantes à plus de 0,5 m.
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Les artifices K1 ne
doivent pas être confondus avec des jouets ou des produits
alimentaires.
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Ces produits sont
soumis à un agrément technique, et le marquage obligatoire doit
indiquer :
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La désignation générique
de l'artifice
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La désignation
commerciale
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Le groupe de
classement
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Le Numéro d'agrément
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Les précautions
d'emploi à respecter
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K2:
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Masse de matière active inférieure
ou égale à 10 g pour les pétards, 100 g pour les autres
artifices.
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Calibre des bombes inférieur ou
égal à 65 mm. Altitude de fonctionnement des bombes et fusées
supérieure ou égale à 12m. Vente aux mineurs interdite.
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Ces produits sont soumis à un
agrément technique, et le marquage obligatoire doit indiquer :
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la désignation générique de
l'artifice
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La désignation commerciale
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Le groupe de classement
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La
mention : "vente aux mineurs interdite"
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Le
numéro d'agrément
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La mise en œuvre doit être
effectuée conformément à la notice d'emploi.
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K3:
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Masse de matière active inférieure
ou égale à 45 g pour la charge sonore des marrons d'air et 500 g
pour les autres artifices.
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Calibre inférieur ou égal à
50 mm pour les marrons d'air et 105 mm pour les autres artifices.
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Altitude de fonctionnement des
bombes et fusées supérieure ou égale à 20 m. Vente aux mineurs
interdite.
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Ces produits sont soumis à un
agrément technique, et le marquage obligatoire doit indiquer :
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La désignation générique de
l'artifice
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La désignation commerciale
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Le groupe de classement
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La mention : "vente aux
mineurs interdite"
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Le numéro d'agrément
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La mise en œuvre doit être
effectuée conformément à la notice d'emploi.
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K4:
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Masse de
matière active supérieure à 500 g pour les pièces d'artifice.
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Calibre
supérieur à 50 mm pour les marrons d'air et 105 mm pour les
autres artifices.
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Un feu
d'artifice est également classé en catégorie "K4"
s'il contient au total plus de 35 kg de matière active. Le tir
d'un feu d'artifice dans cette catégorie nécessite la présence
d'au moins un artificier possédant un certificat K4 sur le site
de tir.
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Ces
produits ne sont pas soumis à un agrément technique, mais le
marquage obligatoire doit indiquer :
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La désignation
générique de l'artifice
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La désignation
commerciale
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Le groupe
de classement
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La
mention : "vente aux mineurs interdite"
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Vente et
mise en œuvre soumises aux dispositions des articles 12 à 16 du
décret n° 90-897 du 1/10/90 portant
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réglementation
des artifices de divertissement.
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Dispositions
particulières pour les artifices du groupe K4 :
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L'organisateur
d'un spectacle pyrotechnique comprenant des artifices du groupe K4
doit en faire la déclaration au préalable au Préfet quinze
jours au moins avant la date prévue.
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Il doit
en faire de même lorsque le spectacle comporte le tir d'artifices
comprenant au total plus de 35 kg de matière explosive.
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La déclaration
décrit les conditions d'exécution, notamment le lieu, la date,
l'horaire du tir, le nom de la personne qui en dirige l'exécution
du feu et les dispositions destinées à limiter les risques pour
le public et le voisinage avec l'obligation d'établir un schéma
de mise en œuvre.
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